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Cadastre. - Etats de section.

Présentation des notices

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  • 3 P 31 - AIGLUN - 1836/1836
    Année (s) : 1836/1836
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1939


    • 3 P 31 - Etat de section - 1836
      178 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      178 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Année (s) : 1836
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 36 à 37 - AIROLE - 1915/1949
    Année (s) : 1915/1949
    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne, instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie, a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du traité. Ainsi, la propriété des biens de la commune italienne d'Airole a été transférée à la commune de Breil-sur-Roya.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux de la commune de Breil-sur-Roya.


    • 3 P 36 - Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite (état des numéros de plans inscrits dans les registres de comptes) - 1915 - 1949
      4 vues  - Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite (état des numéros de plans inscrits dans les registres de comptes) (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIROLE
      Année (s) : 1915 - 1949
      Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

      Pour une recherche cadastrale postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient de se reporter aux documents cadastraux de la commune de Breil-sur-Roya.

      Complément de lieux :

      Commune italienne

      Type de document : Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 37 - Tavola censuaria, catasto dei terreni (état récapitulatif par numéro de plan et nature des propriétés non bâties) - 1915 - 1949
      4 vues  - Tavola censuaria, catasto dei terreni (état récapitulatif par numéro de plan et nature des propriétés non bâties) (ouvre la visionneuse)

      4 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIROLE
      Année (s) : 1915 - 1949
      Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

      Pour une recherche cadastrale postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient de se reporter aux documents cadastraux de la commune de Breil-sur-Roya.

      Complément de lieux :

      Commune italienne

      Type de document : Tavola censuaria, catasto dei terreni
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 39 - AMIRAT - 1836/1836
    Année (s) : 1836/1836
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1937


    • 3 P 39 - Etat de section - 1836
      178 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      178 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AMIRAT
      Année (s) : 1836
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 44 - ANDON - 1836/1836
    Année (s) : 1836/1836
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1937


    • 3 P 44 - Etat de section - 1836
      313 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      313 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ANDON
      Année (s) : 1836
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 49 - ANTIBES - 1813/1819
    Année (s) : 1813/1819
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1965


    • 3 P 49 - Etat de section - 1813 - 1819
      1005 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      1005 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ANTIBES
      Année (s) : 1813 - 1819
      Commentaires :

      La section E, lacunaire sur l'original, a été reconstituée par un particulier.

      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 85 - ASCROS - 1869/1869
    Année (s) : 1869/1869
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1940


    • 3 P 85 - Etat de section - 1869
      287 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      287 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ASCROS
      Année (s) : 1869
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 90 - ASPREMONT - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1936

    Histoire administrative :

    Les sections A1, A2, A3, B1, B2, D1, D2, D3 et E (n° 1 à 174) ont été transférées à la commune de Castagniers le 2 juin 1874 ; les sections G (n° 1 à 137), H, I, J et K ont été transférées à la commune de Colomars en 1875.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche sur les sections A, B, D et E postérieure à 1875, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux des communes de Castagniers ou de Colomars.


    • 3 P 90 - Etat de section - 1866
      309 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      309 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ASPREMONT
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 99 à 100 - AURIBEAU-SUR-SIAGNE - 1811/1850
    Année (s) : 1811/1850
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1932

    Histoire administrative :

    Cadastre entièrement refait en 1847, avec un sectionnement en 7 divisions remplaçant les sections A, B et C du cadastre de 1810.


    • 3 P 99 - Etat de section - 1811
      123 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      123 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AURIBEAU-SUR-SIAGNE
      Année (s) : 1811
      Commentaires :

      Les sections A, B et C ne fonctionnent qu'avec la matrice des propriétés foncières de 1824 à 1849.

      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 100 - Etat de section - 1850
      98 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      98 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AURIBEAU-SUR-SIAGNE
      Année (s) : 1850
      Commentaires :

      Les sections 1 à 7 ne fonctionnent qu'avec les matrices foncières de 1853 à 1913.

      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 107 - AUVARE - 1869/1869
    Année (s) : 1869/1869
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1951


    • 3 P 107 - Etat de section - 1869
      161 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      161 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AUVARE
      Année (s) : 1869
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 112 - BAIROLS - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1953


    • 3 P 112 - Etat de section - 1866
      265 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      265 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BAIROLS
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 117 - BAR-SUR-LOUP (LE) - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 117 - Etat de section - 1834
      265 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      265 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BAR-SUR-LOUP (LE)
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 124 - BEAULIEU-SUR-MER - 1890/1890
    Année (s) : 1890/1890
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1933

    Histoire administrative :

    Commune créée en 1891 par la partition des sections A4, A5, B1 et B2 de Villefranche-sur-Mer.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour tout document cadastral antérieur à1891, se reporter à la commune de Villefranche-sur-Mer.


    • 3 P 124 - Etat de section - 1890
      63 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      63 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BEAULIEU-SUR-MER
      Année (s) : 1890
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 129 - BEAUSOLEIL - 1874/1874
    Année (s) : 1874/1874
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1974

    Histoire administrative :

    Commune créée en 1904 par détachement des sections B3 en partie, C1, C2, C3, D1, D2, E2 en partie, E3 en partie, E4 et F1 en partie de La Turbie.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour tout document cadastral antérieur se reporter à la commune de la Turbie.


    • 3 P 129 - Etat de section - 1874
      128 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      128 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BEAUSOLEIL
      Année (s) : 1874
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 145 - BELVEDERE - 1874/1874
    Année (s) : 1874/1874
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1965

    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne (instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie) a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du Traité de Paix du 10 février 1947. Il en résulte que la commune française de Belvédère devient propriétaire des biens se trouvant en France de la commune italienne d'Entraque (feuilles VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII).

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche antérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents du cadastre italien de la commune d'Entraque et inventoriés indépendamment jusqu'en 1947.


    • 3 P 145 - Etat de section - 1874
      531 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      531 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BELVEDERE
      Année (s) : 1874
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 152 à 153 - ENTRAQUE - 1915/1949
    Année (s) : 1915/1949
    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne, instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie, a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du traité. Ainsi, la propriété des biens de la commune italienne d'Entraque a été transférée aux communes de Saint-Martin-Vésubie et Belvédère.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux des communes de Saint-Martin-Vésubie et Belvédère.


    • 3 P 152 - Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite (état des numéros de plans inscrits dans les registres de comptes) - 1915 - 1949
      14 vues  - Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite (état des numéros de plans inscrits dans les registres de comptes) (ouvre la visionneuse)

      14 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ENTRAQUE
      Année (s) : 1915 - 1949
      Complément de lieux :

      Commune italienne

      Type de document : Prontuario dei numeri di mappa inscritti nel registro delle partite
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 153 - Tavola censuaria, catasto dei terreni (état récapitulatif par numéro de plan et nature des propriétés non bâties) - 1915 - 1949
      16 vues  - Tavola censuaria, catasto dei terreni (état récapitulatif par numéro de plan et nature des propriétés non bâties) (ouvre la visionneuse)

      16 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ENTRAQUE
      Année (s) : 1915 - 1949
      Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

      Pour une recherche cadastrale postérieure à 1947, il convient de se reporter aux documents cadastraux des communes de Saint-Martin-vésubie et Belvédère.

      Complément de lieux :

      Commune italienne

      Type de document : Tavola censuaria, catasto dei terreni
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 158 - BERRE-LES-ALPES - 1867/1867
    Année (s) : 1867/1867
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1952


    • 3 P 158 - Etat de section - 1867
      317 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      317 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BERRE-LES-ALPES
      Année (s) : 1867
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 164 - BEUIL - 1870/1870
    Année (s) : 1870/1870
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1953


    • 3 P 164 - Etat de section - 1870
      546 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      546 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BEUIL
      Année (s) : 1870
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 171 - BEZAUDUN-LES-ALPES - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 171 - Etat de section - 1842
      281 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      281 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BEZAUDUN-LES-ALPES
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 177 - BIOT - 1813/1813
    Année (s) : 1813/1813
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 177 - Etat de section - 1813
      498 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      498 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BIOT
      Année (s) : 1813
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 184 - BLAUSASC - 1868/1868
    Année (s) : 1868/1868
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1959

    Histoire administrative :

    La commune de Blausasc a été créée le 13 janvier 1926 par détachement d'une partie du territoire de Peille (sections I, K et L).

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Tout ce qui est antérieur à 1926 est à rechercher sur la commune de Peille.


    • 3 P 184 - Etat de section - 1868
      199 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      199 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BLAUSASC
      Année (s) : 1868
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 188 - BOLLENE-VESUBIE (LA) - 1875/1875
    Année (s) : 1875/1875
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1951


    • 3 P 188 - Etat de section - 1875
      306 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      306 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOLLENE-VESUBIE (LA)
      Année (s) : 1875
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 194 - BONSON - 1872/1872
    Année (s) : 1872/1872
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 194 - Etat de section - 1872
      265 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      265 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BONSON
      Année (s) : 1872
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 199 - BOUYON - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 199 - Etat de section - 1842
      363 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      363 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BOUYON
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 206 - BREIL-SUR-ROYA - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1971

    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne (instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie) a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du Traité de Paix du 10 février 1947. Il en résulte que la commune française de Breil-sur-Roya devient propriétaire des biens se trouvant en France des communes italiennes d'Olivetta San Michele (feuilles I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII, XIV et XVI), Dolceacqua (feuille I), de Rocchetta Nervina (feuilles II, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI et XII) et Airole (feuille I).

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche antérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents du cadastre italien propres à aux communes d'Olivetta San Michele, Dolceacqua et Airole et inventoriés indépendamment jusqu'en 1947.


    • 3 P 206 - Etat de section - 1866
      260 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      260 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BREIL-SUR-ROYA
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 218 - BRIANCONNET - 1837/1837
    Année (s) : 1837/1837
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1941


    • 3 P 218 - Etat de section - 1837
      362 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      362 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BRIANCONNET
      Année (s) : 1837
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 225 à 226 - BROC (LE) - 1835/1835
    Année (s) : 1835/1835
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de la commune : 1937

    Histoire administrative :

    L'ancienne commune de Dosfraire a été rattachée à la commune du Broc en 1842.


    • 3 P 225 - Etat des sections A, B, C et D - 1835
      259 vues  - Etat des sections A, B, C et D (ouvre la visionneuse)

      259 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BROC (LE)
      Année (s) : 1835
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 226 - Etat des sections E et F - 1835
      124 vues  - Etat des sections E et F (ouvre la visionneuse)

      124 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : BROC (LE)
      Année (s) : 1835
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 235 à 236 - CABRIS - 1824/1824
    Année (s) : 1824/1824
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933

    Histoire administrative :

    En 1868, les sections C2 (partie), D et E2 (partie) de Cabris ont été détachées pour former la commune de Peymeinade.


    • 3 P 235 - Etat des sections A, B, C et E - 1824
      516 vues  - Etat des sections A, B, C et E (ouvre la visionneuse)

      516 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CABRIS
      Année (s) : 1824
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 236 - Etat des sections C (à partir du n° 600), D et E (à partir du 1254) - 1824
      191 vues  - Etat des sections C (à partir du n° 600), D et E (à partir du 1254) (ouvre la visionneuse)

      191 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CABRIS
      Année (s) : 1824
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 244 - CAGNES-SUR-MER - 1835/1835
    Année (s) : 1835/1835
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 244 - Etat de section - 1835
      289 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      289 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CAGNES-SUR-MER
      Année (s) : 1835
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 261 - CAILLE - 1837/1837
    Année (s) : 1837/1837
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 261 - Etat de section - 1837
      235 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      235 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CAILLE
      Année (s) : 1837
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 266 - CANNES - 1818/1818
    Année (s) : 1818/1818
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1970

    Histoire administrative :

    En 1932, le territoire de la commune de Cannes a été divisé en deux secteurs : la 1ère division correspond à la moitié est, la 2ème division au secteur ouest.


    • 3 P 266 - Etat de section - 1818
      377 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      377 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CANNES
      Année (s) : 1818
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 331 - CANNET (LE) - 1818/1818
    Année (s) : 1818/1818
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1967

    Histoire administrative :

    En 1854, une partie du territoire de Mougins est rattachée au Cannet (sections D en partie, E1 en partie, E2 en partie, F1 en partie et F2 en partie).


    • 3 P 331 - Etat de section - 1818
      248 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      248 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CANNET (LE)
      Année (s) : 1818
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 358 - CAP-D'AIL - 1874/1874
    Année (s) : 1874/1874
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de : 1933

    Histoire administrative :

    Commune créée en 1908 par détachement de la commune de La Turbie des sections E, F et G.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Tout ce qui est antérieur à 1909 est à rechercher sur la commune de la Turbie.


    • 3 P 358 - Etat des sections E, F et G - 1874
      62 vues  - Etat des sections E, F et G (ouvre la visionneuse)

      62 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CAP-D'AIL
      Année (s) : 1874
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 364 - CARROS - 1835/1835
    Année (s) : 1835/1835
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 364 - Etat de section - 1835
      79 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      79 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CARROS
      Année (s) : 1835
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 371 - CASTAGNIERS - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre de Castagniers : 1935

    Histoire administrative :

    Commune créée le 2 juin 1874 à partir des sections A1, A2, A3, B1, B2, D1, D2, D3 et E de la commune d'Aspremont.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Tout ce qui est antérieur à 1875 est à rechercher sur la commune d'Aspremont.


    • 3 P 371 - Etat des sections A, B, D et E (n° 1 à 174) - 1866
      321 vues  - Etat des sections A, B, D et E (n° 1 à 174) (ouvre la visionneuse)

      321 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CASTAGNIERS
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 378 - CASTELLAR - 1863/1863
    Année (s) : 1863/1863
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 378 - Etat de section - 1863
      112 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      112 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CASTELLAR
      Année (s) : 1863
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 385 - CASTILLON - 1864/1864
    Année (s) : 1864/1864
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 385 - Etat de section - 1864
      58 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      58 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CASTILLON
      Année (s) : 1864
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 390 - CAUSSOLS - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1950


    • 3 P 390 - Etat de section - 1834
      48 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      48 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CAUSSOLS
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 396 - CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE - 1868/1868
    Année (s) : 1868/1868
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1943

    Histoire administrative :

    La commune comprend également les terroirs de Bendejun et de Cantaron jusqu'en 1911. En 1912, une partie du territoire de Châteauneuf-de-Contes a été détachée pour former Cantaron (sections E1, E2, F1, F2, G1, G2 et H1 partie). Une autre partie du territoire a été détachée pour former Bendejun (sections A, B1, B2, C1, C2 partie et H4 partie). En 1961, Châteauneuf devient Châteauneuf-de-Contes, puis en 1992, prend la nouvelle appellation de Châteauneuf-Villevieille.


    • 3 P 396 - Etat de section - 1868
      181 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      181 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE
      Année (s) : 1868
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 402 - CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES - 1870/1870
    Année (s) : 1870/1870
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1940


    • 3 P 402 - Etat de section - 1870
      65 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      65 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES
      Année (s) : 1870
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 407 - CHATEAUNEUF-GRASSE - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1932


    • 3 P 407 - Etat de section - 1834
      47 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      47 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CHATEAUNEUF-GRASSE
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 414 - CIPIERES - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1935


    • 3 P 414 - Etat de section - 1842
      150 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      150 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CIPIERES
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 421 - CLANS - 1869/1869
    Année (s) : 1869/1869
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1950


    • 3 P 421 - Etat de section - 1869
      150 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      150 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CLANS
      Année (s) : 1869
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 428 - COARAZE - 1882/1882
    Année (s) : 1882/1882
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1960


    • 3 P 428 - Etat de section - 1882
      95 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      95 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COARAZE
      Année (s) : 1882
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 434 - COLLE-SUR-LOUP (LA) - 1835/1835
    Année (s) : 1835/1835
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 434 - Etat de section - 1835
      80 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      80 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COLLE-SUR-LOUP (LA)
      Année (s) : 1835
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 442 - COLLONGUES - 1836/1836
    Année (s) : 1836/1836
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1936


    • 3 P 442 - Etat de section - 1836
      48 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      48 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COLLONGUES
      Année (s) : 1836
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 447 - COLOMARS - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1935

    Histoire administrative :

    Commune créée en 1875 du détachement d'une partie de la commune d'Aspremont (sections G1 partie, H1 parties, H2, I, J1, J2 parties, J3 parties, K).

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Tout ce qui est antérieur à 1875 est à rechercher sur la commune d'Aspremont.


    • 3 P 447 - Etat de section - 1866
      99 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      99 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COLOMARS
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 454 - CONSEGUDES - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 454 - Etat de section - 1842
      81 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      81 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CONSEGUDES
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 459 - CONTES - 1867/1867
    Année (s) : 1867/1867
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1954


    • 3 P 459 - Etat de section - 1867
      221 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      221 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CONTES
      Année (s) : 1867
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 469 - COURMES - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1951


    • 3 P 469 - Etat de section - 1834
      37 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      37 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COURMES
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 474 - COURSEGOULES - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 474 - Etat de section - 1842
      110 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      110 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : COURSEGOULES
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 480 - CROIX-SUR-ROUDOULE (LA) - 1870/1870
    Année (s) : 1870/1870
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1944


    • 3 P 480 - Etat de section - 1870
      94 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      94 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CROIX-SUR-ROUDOULE (LA)
      Année (s) : 1870
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 485 - CUEBRIS - 1872/1872
    Année (s) : 1872/1872
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 485 - Etat de section - 1872
      91 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      91 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : CUEBRIS
      Année (s) : 1872
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 490 - DALUIS - 1869/1869
    Année (s) : 1869/1869
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1947


    • 3 P 490 - Etat de section - 1869
      85 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      85 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : DALUIS
      Année (s) : 1869
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 495 - DRAP - 1867/1867
    Année (s) : 1867/1867
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1945


    • 3 P 495 - Etat de section - 1867
      72 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      72 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : DRAP
      Année (s) : 1867
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 501 - DURANUS - 1865/1865
    Année (s) : 1865/1865
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1960


    • 3 P 501 - Etat de section - 1865
      72 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      72 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : DURANUS
      Année (s) : 1865
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 506 - ENTRAUNES - 1870/1870
    Année (s) : 1870/1870
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1939


    • 3 P 506 - Etat de section - 1870
      97 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      97 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ENTRAUNES
      Année (s) : 1870
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 511 - ESCARENE (L') - 1867/1867
    Année (s) : 1867/1867
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 511 - Etat de section - 1867
      222 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      222 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ESCARENE (L')
      Année (s) : 1867
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 518 - ESCRAGNOLLES - 1819/1819
    Année (s) : 1819/1819
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933


    • 3 P 518 - Etat de section - 1819
      150 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      150 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ESCRAGNOLLES
      Année (s) : 1819
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 524 - EZE - 1874/1874
    Année (s) : 1874/1874
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1962


    • 3 P 524 - Etat de section - 1874
      78 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      78 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : EZE
      Année (s) : 1874
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 533 - FALICON - 1871/1871
    Année (s) : 1871/1871
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934

    Histoire administrative :

    Par procès-verbal de délimitation du 30 octobre 1873, la section C (en partie) deviend la section B6 de Cimiez Saint-Barthélemy de la commune de Nice.


    • 3 P 533 - Etat de section - 1871
      68 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      68 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : FALICON
      Année (s) : 1871
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 538 - FERRES (LES) - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1938


    • 3 P 538 - Etat de section - 1842
      83 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      83 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : FERRES (LES)
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 543 - FONTAN - 1867/1867
    Année (s) : 1867/1867
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1969

    Histoire administrative :

    La commune de Fontan a été créée en 1871 par détachement d'une partie du territoire de Saorge (sections A1 à A7, B1 en partie, C1 en partie, C2 en partie, J6 en partie, K1 à K4, L1 à L7, M1 à M6, N1 à N4, O1 en partie, O2, O4, Q1 à Q5).


    • 3 P 543 - Etat de section - 1867
      200 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      200 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : FONTAN
      Année (s) : 1867
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 551 - GARS - 1836/1836
    Année (s) : 1836/1836
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1937


    • 3 P 551 - Etat de section - 1836
      71 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      71 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GARS
      Année (s) : 1836
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 556 - GATTIERES - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1940


    • 3 P 556 - Etat de section - 1834
      76 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      76 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GATTIERES
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 563 - GAUDE (LA) - 1835/1835
    Année (s) : 1835/1835
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1933

    Histoire administrative :

    En 1845, une partie du territoire de la Gaude est détachée et rattachée à Saint-Jeannet (sections A1 et A2).


    • 3 P 563 - Etat de section - 1835
      88 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      88 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GAUDE (LA)
      Année (s) : 1835
      Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

      Commence à la section B, la section A est passée à Saint-Jeannet en 1845.

      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 572 - GILETTE - 1871/1871
    Année (s) : 1871/1871
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 572 - Etat de section - 1871
      164 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      164 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GILETTE
      Année (s) : 1871
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 578 - GORBIO - 1863/1863
    Année (s) : 1863/1863
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1934


    • 3 P 578 - Etat de section - 1863
      57 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      57 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GORBIO
      Année (s) : 1863
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 584 - GOURDON - 1834/1834
    Année (s) : 1834/1834
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1948


    • 3 P 584 - Etat de section - 1834
      55 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      55 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GOURDON
      Année (s) : 1834
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 589 à 590 - GRASSE - 1808/1808
    Année (s) : 1808/1808
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1972


    • 3 P 589 - Etat des sections A et B - 1808
      242 vues  - Etat des sections A et B (ouvre la visionneuse)

      242 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GRASSE
      Année (s) : 1808
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

    • 3 P 590 - Etat des sections C, D et E - 1808
      361 vues  - Etat des sections C, D et E (ouvre la visionneuse)

      361 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GRASSE
      Année (s) : 1808
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 633 - GREOLIERES - 1842/1842
    Année (s) : 1842/1842
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1935


    • 3 P 633 - Etat de section - 1842
      143 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      143 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GREOLIERES
      Année (s) : 1842
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 640 - GUILLAUMES - 1870/1870
    Année (s) : 1870/1870
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1956


    • 3 P 640 - Etat de section - 1870
      308 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      308 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : GUILLAUMES
      Année (s) : 1870
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

  • 3 P 647 - ILONSE - 1869/1869
    Année (s) : 1869/1869
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1948


    • 3 P 647 - Etat de section - 1869
      155 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

      155 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ILONSE
      Année (s) : 1869
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat

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